- Droit de circulation
-
● Droit de circulation impôt sur le transport des boissons.
Encyclopédie Universelle. 2012.
Droit de circulation
Regardez d'autres dictionnaires:
CIRCULATION — L’eau est le constituant majeur des organismes vivants. Les réactions chimiques complexes du métabolisme se déroulent en phase aqueuse et nécessitent des échanges permanents de substances: absorption de composés nutritifs et élimination de… … Encyclopédie Universelle
DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… … Encyclopédie Universelle
circulation — (sir ku la sion : en poésie, de cinq syllabes) s. f. 1° Mouvement de ce qui chemine par un mouvement circulaire. La circulation des planètes dans l espace. • Les eaux font une circulation dans la terre, comme le sang circule dans le corps… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
CIRCULATION — n. f. Action de circuler. La circulation du sang. Ce malade souffre d’une mauvaise circulation. La circulation de la sève dans les plantes. Il signifie par extension le Fait d’aller et de venir. Dans ce sens, il ne se dit guère qu’en parlant de… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Droit De L'Union Européenne — Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 … Wikipédia en Français
Droit communautaire — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français
Droit communautaire dérivé — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français
Droit de l'Union europeenne — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français
Droit de l'Union européenne — Généralités Chronologie de l Union européenne · Histoire de l Union européenne · Texte des traités Traités de l Union européenne : en vigueur (dernière modif. Traité de Lisbonne de 2007) … sur le fonctionnement de l Union (TFUE) … Wikipédia en Français
Droit de l'union européenne — Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 … Wikipédia en Français
